PC Number: 2003-0773

Date: 2003-05-29

                  Sur recommandation du ministre des Transports et en vertu des articles 6.4 et 6.5 de la Loi sur la Monnaie royale canadienne, Son Excellence la Gouverneure générale en conseil autorise l'émission des pièces de monnaie de circulation ci-après et fixe leurs dessins : 

          a)une pièce de deux dollars :

(i) dont les caractéristiques sont précisées à l'article 1 de la partie 2 de l'annexe de cette loi,

(ii) dont le diamètre est de 28 mm,

(iii) dont le dessin gravé à l'avers est, sur la partie centrale de la pièce, l'effigie de Sa Majesté la Reine Elizabeth II par Susanna Blunt, avec les initiales « SB » à côté de la ligne de démarcation du cou, dans le coin inférieur gauche; sur l'anneau extérieur apparaissent une feuille d'érable en haut avec les inscriptions « ELIZABETH II » et « D⋅G⋅REGINA » à gauche et à droite, respectivement, et l'année d'émission au bas de la pièce,

(iv) dont le dessin gravé au revers représente, sur la partie centrale de la pièce, un ours polaire debout sur la banquise au bord de l'eau, avec les initiales « BT » en dessous à droite et des montagnes à l'arrière-plan; sur l'anneau extérieur sont inscrits le mot « CANADA » en haut et la mention « 2 DOLLARS » en bas;

          b) une pièce de un dollar :

(i) dont les caractéristiques sont précisées à l'article 2 de la partie 2 de l'annexe de cette loi,

              (ii) dont le diamètre est de 26,8 mm,

(iii) dont le dessin gravé à l'avers est l'effigie de Sa Majesté la Reine Elizabeth II par Susanna Blunt, avec les initiales « SB » à côté de la ligne de démarcation du cou, dans le coin inférieur gauche, les inscriptions « ELIZABETH II » et « D⋅G⋅REGINA » à gauche et à droite, respectivement, et un grènetis souligne le pourtour de la pièce,

(iv) dont le dessin gravé au revers représente un huard sur un lac, avec à l'arrière-plan un îlot à gauche, les initiales « RRC » à droite du huard, et l'année d'émission au-dessous du huard; le mot « CANADA » surmonte le dessin, le mot « DOLLAR » apparaît sous la date d'émission, et un grènetis souligne le pourtour de la pièce;

c)une pièce de cinquante cents :

(i) dont les caractéristiques sont précisées à l'article 3 de la partie 2 de l'annexe de cette loi,

(ii) dont le diamètre est de 27,13 mm,

(iii) dont le dessin gravé à l'avers est l'effigie de Sa Majesté la Reine Elizabeth II par Susanna Blunt, avec les initiales « SB » à côté de la ligne de démarcation du cou, dans le coin inférieur gauche, les inscriptions « ELIZABETH II » et « D⋅G⋅REGINA » à gauche et à droite, respectivement, et un grènetis souligne le pourtour de la pièce,

(iv) dont le dessin gravé au revers représente, soutenu par deux figures emblématiques, l'écu portant les armoiries du Canada, surmonté de la couronne royale; les deux premiers chiffres de l'année d'émission sont inscrits à gauche de la couronne et les deux derniers à droite; les mots « CANADA » et « 50 CENTS » figurent parallèlement au bord, à gauche et à droite respectivement, et un grènetis souligne le pourtour de la pièce;

d)une pièce de cinquante cents :

(i) dont les caractéristiques sont précisées à l'article 3.1 de la partie 2 de l'annexe de cette loi,

(ii) dont le diamètre est de 27,13 mm,

(iii) dont le dessin gravé à l'avers est l'effigie de Sa Majesté la Reine Elizabeth II par Susanna Blunt, avec les initiales « SB » à côté de la ligne de démarcation du cou, dans le coin inférieur gauche, les inscriptions « ELIZABETH II » et « D⋅G⋅REGINA » à gauche et à droite, respectivement, la lettre « P » apparaissant au bas du dessin, et un grènetis souligne le pourtour de la pièce,

(iv) dont le dessin gravé au revers représente, soutenu par deux figures emblématiques, l'écu portant les armoiries du Canada, surmonté de la couronne royale; les deux premiers chiffres de l'année d'émission sont inscrits à gauche de la couronne et les deux derniers à droite respectivement; les mots « CANADA » et « 50 CENTS » figurent parallèlement au bord, à gauche et à droite respectivement, et un grènetis souligne le pourtour de la pièce;

e)une pièce de vingt-cinq cents :

(i) dont les caractéristiques sont précisées à l'article 4 de la partie 2 de l'annexe de cette loi,

(ii) dont le diamètre est de 23,88 mm,

(iii) dont le dessin gravé à l'avers est l'effigie de Sa Majesté la Reine Elizabeth II par Susanna Blunt, avec les initiales « SB » à côté de la ligne de démarcation du cou, dans le coin inférieur gauche, les inscriptions « ELIZABETH II » et « D⋅G⋅REGINA » à gauche et à droite, respectivement, et un grènetis souligne le pourtour de la pièce,

(iv) dont le dessin gravé au revers représente une tête de caribou vue de profil, avec l'inscription « 25 CENTS » entre les bois, entourée du mot « CANADA » et de l'année d'émission, l'initiale « H » apparaissant au bas du dessin et un grènetis souligne le pourtour de la pièce;

          f) une pièce de vingt-cinq cents :

(i) dont les caractéristiques sont précisées à l'article 4.1 de la partie 2 de l'annexe de cette loi,

(ii) dont le diamètre est de 23,88 mm,

(iii) dont le dessin gravé à l'avers est l'effigie de Sa Majesté la Reine Elizabeth II par Susanna Blunt, avec les initiales « SB » à côté de la ligne de démarcation du cou, dans le coin inférieur gauche, les inscriptions « ELIZABETH II » et « D⋅G⋅REGINA » à gauche et à droite, respectivement, la lettre « P » apparaissant au bas du dessin, et un grènetis souligne le pourtour de la pièce,

(iv) dont le dessin gravé au revers représente une tête de caribou vue de profil, avec l'inscription « 25 CENTS » entre les bois, entourée du mot « CANADA » et de l'année d'émission, l'initiale « H » apparaissant au bas du dessin et un grènetis souligne le pourtour de la pièce;

g)une pièce de dix cents :

(i) dont les caractéristiques sont précisées à l'article 5 de la partie 2 de l'annexe de cette loi,

(ii) dont le diamètre est de 18,03 mm,

(iii) dont le dessin gravé à l'avers est l'effigie de Sa Majesté la Reine Elizabeth II par Susanna Blunt, avec les initiales « SB » à côté de la ligne de démarcation du cou, dans le coin inférieur gauche, les inscriptions « ELIZABETH II » et « D⋅G⋅REGINA » à gauche et à droite, respectivement, et un grènetis souligne le pourtour de la pièce,

(iv) dont le dessin gravé au revers représente le Bluenose voguant, avec le mot « CANADA » au-dessus et l'inscription « 10 CENTS » au dessous; l'initiale « H » apparaît à gauche, au-dessus de la ligne d'eau, l'année d'émission est inscrite à droite du Bluenose, et un grènetis souligne le pourtour de la pièce;

h)une pièce de dix cents :

(i) dont les caractéristiques sont précisées à l'article 5.1 de la partie 2 de l'annexe de cette loi,

(ii) dont le diamètre est de 18,03 mm,

(iii) dont le dessin gravé à l'avers est l'effigie de Sa Majesté la Reine Elizabeth II par Susanna Blunt, avec les initiales « SB » à côté de la ligne de démarcation du cou, dans le coin inférieur gauche, les inscriptions « ELIZABETH II » et « D⋅G⋅REGINA » à gauche et à droite, respectivement, la lettre « P » apparaissant au bas du dessin et un grènetis souligne le pourtour de la pièce,

(iv) dont le dessin gravé au revers représente le Bluenose voguant; l'année d'émission apparaît à droite du Bluenose, l'initiale « H » à gauche au-dessus de la ligne d'eau, les inscriptions« CANADA » et « 10 CENTS » au-dessus et au-dessous du dessin, respectivement, et un grènetis souligne le pourtour de la pièce;

i)une pièce de cinq cents :

(i) dont les caractéristiques sont précisées à l'article 6 de la partie 2 de l'annexe de cette loi,

(ii) dont le diamètre est de 21,20 mm,

(iii) dont le dessin gravé à l'avers est l'effigie de Sa Majesté la Reine Elizabeth II par Susanna Blunt, avec les initiales « SB » à côté de la ligne de démarcation du cou, dans le coin inférieur gauche, les inscriptions « ELIZABETH II » et « D⋅G⋅REGINA » à gauche et à droite, respectivement, et un grènetis souligne le pourtour de la pièce,

(iv) dont le dessin gravé au revers représente de profil un castor assis sur sa digue entourée d'eau; les initiales « K⋅G » apparaissent à gauche; les mots « 5 CENTS » apparaissent entre deux feuilles d'érable dans le haut de la pièce et le mot « CANADA » ainsi que l'année d'émission apparaissent sous le dessin; un grènetis souligne le pourtour de la pièce;

          j)  une pièce de cinq cents :

(i) dont les caractéristiques sont précisées à l'article 6.1 de la partie 2 de l'annexe de cette loi,

(ii) dont le diamètre est de 21,20 mm,

(iii) dont le dessin gravé à l'avers est l'effigie de Sa Majesté la Reine Elizabeth II par Susanna Blunt, avec les initiales « SB » à côté de la ligne de démarcation du cou, dans le coin inférieur gauche, la lettre « P » apparaissant au bas du dessin, les inscriptions « ELIZABETH II » et « D⋅G⋅REGINA » à gauche et à droite, respectivement, et un grènetis souligne le pourtour de la pièce,

(iv) dont le dessin gravé au revers représente de profil un castor assis sur sa digue entourée d'eau; les initiales « K⋅G » apparaissent à gauche; les mots « 5 CENTS » apparaissent entre deux feuilles d'érable dans le haut de la pièce et le mot « CANADA » ainsi que l'année d'émission apparaissent sous le dessin; un grènetis souligne le pourtour de la pièce;

          k) une pièce de un cent :

(i) dont les caractéristiques sont précisées à l'article 7 de la partie 2 de l'annexe de cette loi,

(ii) dont le diamètre est de 19,02 mm,

(iii) dont le dessin gravé à l'avers est l'effigie de Sa Majesté la Reine Elizabeth II par Susanna Blunt, avec les initiales « SB » à côté de la ligne de démarcation du cou, dans le coin inférieur gauche, les inscriptions « ELIZABETH II » et « D⋅G⋅REGINA » à gauche et à droite, respectivement, et un grènetis souligne le pourtour de la pièce,

(iv) dont le dessin gravé au revers représente deux feuilles d'érable sur une ramille, avec les initiales « K⋅G » et l'année d'émission apparaissant respectivement à droite et à gauche; l'inscription « 1 CENT » surmonte le dessin et le mot « CANADA » apparaît sous le dessin; un grènetis souligne le pourtour de la pièce;

l)une pièce de un cent :

(i) dont les caractéristiques sont précisées aux articles 8 et 9 de la partie 2 de l'annexe de cette loi,

(ii) dont le diamètre est de 19,02 mm,

(iii) dont le dessin gravé à l'avers est l'effigie de Sa Majesté la Reine Elizabeth II par Susanna Blunt, avec les initiales « SB » à côté de la ligne de démarcation du cou, dans le coin inférieur gauche, les inscriptions « ELIZABETH II » et « D⋅G⋅REGINA » à gauche et à droite, respectivement, la lettre « P » apparaissant au bas du dessin et un grènetis souligne le pourtour de la pièce,

(iv) dont le dessin gravé au revers représente deux feuilles d'érable sur une ramille, avec les initiales « K⋅G » et l'année d'émission apparaissant respectivement à droite et à gauche; l'inscription « 1 CENT » surmonte le dessin et le mot « CANADA » apparaît sous le dessin; un grènetis souligne le pourtour de la pièce.